Cafés, événementiel, culture : le gouvernement renforce les aides

L’hôtellerie, la restauration, le tourisme, l’événementiel, le sport ou encore la culture subissent de plein fouet la crise liée au Covid-19. C’est pourquoi l’État décide de renforcer son soutien à l’égard de ces secteurs durablement affectés car soumis à des restrictions d’activité allant au-delà du premier acte de déconfinement, qui a eu lieu le 11 mai dernier. Bercy annonçait ainsi mercredi 10 juin une série de mesures à destination des entreprises ayant subi 80 % de perte de chiffre d’affaires sur la période allant du 15 mars au 15 mai.

Activité partielle

Les sociétés de ces secteurs pourront continuer à bénéficier d’une prise en charge à 100 % de l’indemnité d’activité partielle pour les heures non travaillées jusqu’en septembre. Et ce, quelle que soit leur taille. Pour mémoire, pour les autres secteurs, depuis le 1er juin, les heures chômées au titre de l’activité partielle sont prises en charge à 85 %.

Fonds de solidarité

Par ailleurs, le fonds de solidarité reste accessible aux entreprises de ces activités, ainsi qu’aux artistes auteurs, jusqu’à la fin de l’année 2020 et est élargi à partir du 1er juin. Seront ainsi éligibles : les sociétés jusqu’à 20 salariés (contre 10 salariés actuellement) et réalisant un chiffre d’affaires allant jusqu’à 2 millions d’euros (au lieu de 1 million d’euros).

Les aides versées dans le cadre du deuxième volet du fonds peuvent aller jusqu’à 10 000 euros. Celui-ci sera accessible sans condition de refus d’un prêt bancaire. Un coup de pouce supplémentaire alors que pour les autres secteurs, le fonds de solidarité s’arrête au 31 mai. Les entreprises n’ayant pas encore demandé le deuxième étage du fonds, peuvent le faire jusqu’au mois de juillet.

Exonérations de cotisations sociales

Les TPE et les PME relevant des secteurs identifiés par Bercy bénéficieront également d’une exonération de cotisations patronales acquittées ou reportées durant les mois de mars à juin 2020 (au titre des périodes d’emploi de février à mai). En outre, une aide au paiement des cotisations et contributions sociales égale à 20 % de la masse salariale bénéficiant de l’exonération sera mise en place. Les travailleurs indépendants et non salariés agricoles appartenant aux secteurs d’activité les plus touchés pourront bénéficier d’une réduction forfaitaire de cotisations égale à l’équivalent de quatre mois des cotisations dues en moyenne dans ces secteurs en 2019. Les micro-entrepreneurs, quant à eux, se voient accorder une exonération des cotisations dues au titre du mois d’activité compris entre février et mai ou juin. Les artistes-auteurs auront droit à une réduction forfaitaire de cotisations sociales d’un montant variable calculée en fonction de leurs revenus 2019.

Tickets restaurant

Dans une autre communication, en date du jeudi 11 juin, le gouvernement annonce l’assouplissement temporaire des conditions d’utilisation des tickets restaurant, afin de soutenir le monde de la restauration. Leur plafond journalier d’utilisation sera doublé, de 19 à 38 euros. Ils seront, en outre, utilisables les dimanches et jours fériés, et ce, jusqu’à la fin de l’année. « La contre-valeur des titres restaurants thésaurisés durant le confinement s’élève à près de 1,5 milliard d’euros, qui vont donc pouvoir être désépargnés plus facilement et plus rapidement », précise le gouvernement. En tout, 4,4 millions de salariés se trouvent concernés. De quoi injecter une enveloppe conséquente dans l’économie réelle.

OV