Comment maîtriser l’information juridique sans y passer ses nuits ?

Sur l'auteur : Nicolas Bustamante, normalien, est le président et cofondateur de Doctrine, première plateforme d’information juridique. Toute l’information juridique disponible est centralisée et hiérarchisée sur Doctrine.

Structurer l’information juridique grâce aux algorithmes

De la même manière que les algorithmes de Google comprennent les liens sous-jacents entre différentes informations, l’objectif des algorithmes de Doctrine est de comprendre les liens entre textes de lois, les décisions de justice et les parties pour pouvoir les indexer de manière pertinente.

Le droit est une matière particulièrement propice à la mise en œuvre d’un tel système de recherche car, comme sur Internet, les textes de lois et les décisions de justice reposent sur un maillage étroit de liens et de références. Toutefois, les références les plus essentielles sont souvent implicites ou du moins peu évidentes pour un œil non initié. Il faut par ailleurs également comprendre cette référence et le contexte dans lequel elle s’inscrit. 

Le développement d’un moteur pertinent pour la recherche juridique dépend donc non seulement de l’identification des liens entre les textes et décisions de justice, mais également de la compréhension du contexte par la machine. 

À titre d’exemple, l’algorithme de Doctrine ne se limite pas à la simple recherche d’informations. Il personnalise la recherche et la veille juridique à la pratique de chaque personne, en fonction des informations qui seront les plus pertinentes pour lui. L’avocat est informé en temps réel de toute nouvelle information qui pourrait avoir un impact sur un de ses dossiers. 

Les algorithmes de Doctrine facilitent ainsi le quotidien des professionnels du droit en leur donnant accès rapidement à de l’information pertinente, fiable qu’ils peuvent analyser afin de conseiller et défendre au mieux leurs clients.

Une veille juridique actualisée en temps réel pour rester pertinent 

Dans un dossier contentieux, l’avocat est quotidiennement confronté à des questions techniques, souvent singulières et qui n’ont pas forcément été tranchées par la jurisprudence. Alors qu’il manque cruellement d’outils qui lui permettraient de trouver des solutions innovantes à la problématique de son client, il peut se retrouver sans véritable proposition de solution devant le juge. Les algorithmes de Doctrine peuvent aujourd’hui répondre à ce besoin. 

L’avocat peut extraire les informations clés d’une décision de justice et procéder par analogie par le biais de cas similaires à la situation de son client. Cette fonctionnalité correspondant à la méthodologie décisionnelle des magistrats, elle est essentielle à l’avocat pour comprendre et anticiper le raisonnement du juge. 

Dans un contexte où l’inflation jurisprudentielle est continue, il peut être également difficile pour l’avocat de trouver une information juridique actualisée. Il lui est même souvent impossible d’identifier la bonne information mise à jour pour la recontextualiser selon les parties concernées, l’avocat de la partie adverse, les faits ainsi que leur chronologie pour alimenter sa réflexion contentieuse. 

Selon Bénédicte Papin, avocat spécialisé en droit de la santé, « grâce à Doctrine, j’ai été alertée en temps réel d’un revirement de jurisprudence. J’ai pu ainsi défendre mon client ».Tout avocat s’est déjà retrouvé dans une situation où tout son argumentaire était fondé sur une jurisprudence finalement annulée au moment de sa plaidoirie. En arrivant devant le juge avec une information désuète, l’avocat risque de perdre toute crédibilité. L’enjeu est de rester informé de ces évolutions pour rester pertinent.

Pour comprendre l’évolution du droit dans le temps, les algorithmes donnent la possibilité à un avocat de consulter sur Doctrine toute la chronologie d’une affaire. Grâce à cette fonctionnalité, l’avocat peut appréhender simplement la portée d’une décision. Cette information précieuse lui évite de passer à côté d’un épisode procédural ou de l’évolution d’un principe.

Se concentrer sur la plus-value de l’avocat : la relation client

Une très grande majorité des avocats multiplient les rôles au sein de leur structure. Ils doivent à la fois faire du recrutement, du marketing, de la communication, de la comptabilité tout en assurant une veille juridique. Cette dernière, de plus en plus compliquée pour l’avocat à cause de la multiplication des sources et du volume d’information à traiter, lui prend un temps considérable puisqu’il n’a accès que difficilement à une information souvent peu pertinente pour ses dossiers. Le droit évolue si vite qu’il est obligé de disposer d’un outil de confiance qui lui permette d’évoluer à la même vitesse.

Si l’avocat veut se recentrer sur sa relation client, il doit d’abord gagner du temps sur sa recherche juridique, souvent chronophage et difficile à justifier au client. L’intelligence artificielle rend cela possible.
 
Les algorithmes reconstruisent l’écosystème d’une décision de justice ou d’un texte de loi et les rendent immédiatement disponibles. Ce faisant, l’avocat peut trouver l’information clé, à chaque fois et en un minimum de temps pour répondre rapidement à la problématique juridique de son client. 

« Grâce à Doctrine, j’ai été alertée en temps réel d’un revirement de jurisprudence. J’ai pu ainsi défendre mon client »

Si l’avocat redoute un revirement de jurisprudence qui n’irait pas dans son sens sur un dossier, il peut également se créer des alertes et recevoir une notification à chaque fois qu’une nouvelle information publiée correspond à ses recherches ­enregistrées. 
 
Avec l’intelligence artificielle, l’avocat est plus réactif et pertinent. Il a accès à des décisions dont les faits se rapprochent des besoins de son client et son argumentaire est plus adapté au contexte spécifique de la situation juridique de celui-ci.
 
Avant de découvrir Doctrine, maître ­Gaëtane Thomas-Tinot perdait souvent un temps précieux dans la recherche juridique sans toujours trouver l’information véritablement pertinente pour le dossier en question. Elle s’est notamment retrouvée dans des situations où elle n’avait aucune décision de justice utilisable dans son argumentaire.
 
Selon ses propres dires : « La grande majorité des avocats avancent à tâtons dans leurs recherches. Or, plaider devant le juge sans certitude quant à l’information que l’on défend, c’est mettre en péril la confiance que le client a en nous. »
 
Avec ce soutien technologique de taille, l’avocat peut dès lors se concentrer sur des tâches à forte valeur ajoutée et renforcer les liens avec ses clients. De plus, en améliorant l’accès à l’information juridique, l’intelligence artificielle permet à des dizaines de millions d’individus et de petites entreprises d’avoir accès au droit. 
 
Dans ce contexte, le métier d’avocat sera de plus en plus au centre d’une demande de droit en croissance. 

Les points clés

- Les algorithmes de Doctrine structurent l’information juridique de façon à comprendre le droit pour pouvoir indexer les lois et décisions de justice de manière pertinente.

- En se servant de Doctrine, l’avocat ne manque aucune information et peut construire des stratégies contentieuses gagnantes en trouvant toujours l’information pertinente pour son dossier.

- L’avocat gagne du temps sur l’ensemble des fonctions qu’il exerce au sein de son cabinet et se concentre sur sa vraie plus-value : le conseil et la défense de son client.